En cas de questions ou commentaires sur notre Politique de Confidentialité des Données, ou nos Conditions générales de Vente, merci de contacter ALDOUS par voie postale ou par email :
ALDOUS – 62 rue Papu, bâtiment A – 35000 Rennes ou contact@aldous.fr
Entre les soussignés :
L’auto-entreprise ALDOUS, immatriculée au Répertoire des Métiers de Rennes sous le numéro 898 554 472 RM 35, dont le siège social est situé 62 rue Papu, bâtiment A, à Rennes. Représentée par Mélanie Nechachby, dûment habilitée à cet effet.
Ci-après dénommée « ALDOUS » d’une part,
La personne physique navigant, prenant connaissance, réservant, commandant un ou plusieurs produit(s) sur le site internet www.aldous.fr.
Ci-après dénommée le « Client » d’autre part.
Veuillez lire attentivement ces conditions générales, elles définissent les conditions et modalités de vente que vous acceptez en commandant sur le site internet www.aldous.fr. L’acceptation sans réserve de ces conditions, consistera dans le fait pour le Client, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « J’accepte les présentes conditions et j’y adhère sans condition ».
Vous reconnaissez que les présentes Conditions Générales de Vente sont exécutoires au même titre que tout autre contrat écrit que vous auriez signé, et prévalent sur tout autre document. Si vous êtes en désaccord avec les termes des présentes Conditions Générales de Vente, vous n’êtes pas autorisé à commander des produits sur le site www.aldous.fr.
Les modifications des CGV sont opposables au Client dès leur mise en ligne, mais ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.
Les termes utilisés, tant au pluriel qu’au singulier dans les présentes Conditions Générales de Vente auront la signification suivante :
Client désigne tout utilisateur, personne physique majeure ayant la capacité de contracter, qui a la qualité de consommateur, c’est-à-dire qui n’agit pas dans le cadre de son activité professionnelle et qui navigue, prend connaissance, réserve, commande et/ou achète un produit proposé sur le Site Internet.
Conditions Générales de Vente ou CGV désignent les présentes conditions générales que le Client déclare accepter.
Données Personnelles désigne toute donnée à caractère personnel permettant d’identifier directement ou indirectement le Client au sens de la réglementation en vigueur.
Produit désigne tout produit proposé sur le Site Internet et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, des vêtements et accessoires de mode.
Site Internet désigne l’infrastructure, accessible à l’adresse www.aldous.fr développée par ALDOUS.
2.1.Sélection des Produits
Afin de passer commande via le Site Internet, le Client devra sélectionner les Produits qu’il souhaite acheter en les ajoutant au panier.
Une fois la sélection des Produits terminée, le Client devra cliquer sur l’onglet « Panier » afin de valider sa commande. Un récapitulatif de la commande s’affiche alors. Le Client aura la possibilité de modifier les quantités de Produits ou de supprimer un Produit du panier.
2.2.Finalisation de la commande
Une fois que le Client aura accédé à son compte personnel, Une fois que le client aura validé son panier, il devra sélectionner son mode de paiement et sa méthode de livraison, et confirmera alors la passation de commande en cliquant sur « Payer ma commande ».
Une fois la commande validée et le règlement effectué, le Client recevra une confirmation de sa commande par courrier électronique à l’adresse communiquée récapitulant les références des Produits commandés ainsi que éléments suivants :
– Le prix des produits ;
– La quantité à livrer ;
– La date de la commande ;
– Les frais de livraison le cas échéant ;
– Le mode de paiement choisi par le Client ;
– La mention selon laquelle le Client bénéficie d’un droit de rétractation.
Le Client devra vérifier, dans les plus brefs délais, le contenu de la commande, et signaler immédiatement à ALDOUS, les éventuelles erreurs.
Le Client est informé de ce que ALDOUS se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client pour des motifs légitimes, et plus particulièrement si les quantités commandées pour un même Produit sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs.
Si exceptionnellement le Produit devenait indisponible après la validation de la commande, le Client sera informé par e-mail dans les plus brefs délais de l’annulation de sa commande. Il sera remboursé du montant du prix du Produit devenu indisponible dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans les 10 (dix) jours suivant validation de la commande.
Les prix des Produits sur le Site Internet sont exprimés en euros TTC s’agissant du site internet www.aldous.fr/fr.
S’agissant des Produits livrés en France, Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s’entendent hors frais de port.
De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente de Produits.
Le Client choisit son mode de règlement. Le paiement peut intervenir soit par Carte Bancaire (mastercard et visa), soit par Paypal. Le Client sera redirigé sur une interface sécurisée correspondant au mode de paiement choisi.
En cas de paiement par PAYPAL, le Client reconnait expressément avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de Paypal, seul responsable du traitement des données personnelles relatives aux moyens de paiement, saisies par le Client.
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement dont il fait usage.
Les Produits vendus restent la propriété de ALDOUS jusqu’à paiement complet de leur prix. En conséquence, le Client s’engage jusqu’à complet paiement du prix, à peine de revendication immédiate par ALDOUS, à ne pas transformer ni incorporer lesdits produits, ni à les revendre ou les mettre en gage.
Ces conditions ne font pas obstacle au transfert au Client, dès la livraison du Produit, des risques de perte et de détérioration des biens soumis à réserve de propriété, ainsi que de la responsabilité de tout dommage ou préjudice qu’ils pourraient causer.
4.1. Lieu de livraison
Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
For users that register on our website (if any), we also store the personal information they provide in their user profile. All users can see, edit, or delete their personal information at any time (except they cannot change their username). Website administrators can also see and edit that information.
4.2 .Mode et Délai de livraison
Le Produit peut être livré, au choix du Client :
– à son domicile par Colissimo : en cas d’absence lors de la Livraison, un avis de passage est laissé au Client afin qu’il récupère son colis dans le bureau de poste le plus proche.
– en point relais : En cas de non retrait de son colis, la commande annulée, et le Client remboursé dans les dix (10) jours ;
Les tarifs éventuellement applicables sont indiqués lors du choix de mode de livraison.
La livraison intervient dans le délai spécifié lors de la commande.
4.3.Retard de livraison
Tout retard de livraison au-delà de la date spécifiée lors de la commande et non dû à un cas de force majeure, peut entraîner la résolution de la vente, à l’initiative du Client, par envoi de ce dernier d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception, si après avoir enjoint ALDOUS d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, celle-ci ne s’est pas exécutée.Conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation, le contrat sera considéré comme résolu à la réception par ALDOUS, de la lettre du Client l’informant de sa décision de résoudre le contrat et uniquement si la livraison n’est pas intervenue entre temps. En cas de résolution, ALDOUS remboursera le Client des sommes qu’il a versées dans les meilleurs délais, et au plus tard, dans les 10 (dix) jours à compter de la réception de la lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
4.4.Réception des colis par le Client
Au moment de la livraison de la marchandise, le Client est tenu de vérifier :
(i) que le nombre de colis livrés correspond aux indications du document de transport et à la facture ;
(ii) que l’emballage est intact, non endommagé, ni mouillé ou altéré de quelque manière que ce soit, y compris pour les matériaux utilisés pour la fermeture du colis.
Le Client devra immédiatement contester les dommages éventuels subis par l’emballage et/ou les Produits ou une erreur au niveau du nombre de colis ou de la non-conformité des indications, en apposant une réserve de contrôle écrite sur le justificatif de livraison. Après signature du bon de livraison, le Client ne pourra opposer aucune contestation sur l’aspect extérieur de la livraison.
Lorsque le Client commande des Produits pour être livré en dehors de l’Union Européenne, il pourra être soumis à des obligations et des taxes sur l’importation, qui sont perçues lorsque le colis arrive à destination.
Toute vente des Produits en dehors de l’Union Européenne ne sera pas soumise à la TVA.
Tout frais supplémentaire de dédouanement sera à la charge du Client, ROSEANNA n’ayant aucun contrôle sur ces frais.
Les politiques douanières varient fortement d’un pays à l’autre, le Client doit contacter le service local des douanes pour plus d’informations. Par ailleurs, lorsque le Client passe commande sur le Site Internet, il est considéré comme l’importateur officiel et doit respecter tous les lois et règlements du pays dans lequel celui-ci reçoit les Produits.
Le Client dispose d’un délai de 30 (trente) jours pour exercer son droit de rétractation et retourner, à ses frais, les Produits qu’il a commandés pour quelque raison que ce soit. Ce délai court à compter du jour de la réception des Produits à domicile ou au point relais le cas échéant, le bordereau de livraison daté faisant foi.
La rétractation pourra être formulée, par courrier électronique ou par courrier aux coordonnées indiquées en préambule des Conditions Générales de vente sur papier libre ou à travers le formulaire type de rétractation adressé au client concomitamment au récapitulatif de la commande.
Les Produits devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d’origine qui aura été ouvert proprement, accompagnés impérativement du bon de livraison et/ou du bon de commande permettant d’attester qu’il s’agit bien de Produits achetés via le Site Internet.
Le retour du ou des Produits sera effectué par le Client à l’adresse indiquée dans un délai de dix (10) jours suivant la réception de l’email de confirmation de prise en compte de la rétractation.
Les frais et les risques liés au retour des Produits sont à la charge du Client.
Après réception et vérification des Produits, ALDOUS remboursera le Client dans un délai de 10 (dix) jours ouvrés maximum, par une réallocation de la somme versée au crédit de la carte bancaire. Le cas échéant, les frais de livraison plus coûteux que les frais standard resteront à la charge du Client conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. En cas de retour par le Client de Produits endommagés, ALDOUS pourra demander au Client le paiement d’une indemnité correspondant au remplacement ou à la réparation des Produits afin de les remettre en état neuf.
Conformément à l’article L 221-28 5° du Code de la consommation, le droit de rétractation est exclu pour les Produits qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
6.1.Garanties contre les vices cachés
Les Produits proposés par ALDOUS sont soumis à la garantie contre les vices cachés énoncée par l’article 1641 du Code civil « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
L’action résultant des vices cachés doit être intentée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés de la chose vendue en choisissant entre, la résolution de la vente ou, une réduction du prix de vente conformément aux dispositions de l’article 1644 du Code civil.
6.2.Garantie légale de conformité
Les Produits proposés sont également soumis à la garantie légale de conformité prévue aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation :
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge, par le contrat, ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
L’action résultant de défaut de conformité se prescrit dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit.
L’exécution des services par ALDOUS nécessite du Client la fourniture de Données Personnelles.
Ces Données Personnelles sont recueillies par ALDOUS conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et l’ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018 dans les conditions définies au sein de la Politique de confidentialité.
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès au Site Internet sont à la charge exclusive du Client, de même que les frais de télécommunication induits par leur utilisation.
Le Client reconnaît et accepte que nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l’internet dans son ensemble. En cas d’impossibilité d’accès au Site Internet, en raison de problèmes techniques ou de toute nature, le Client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
ALDOUS a pris toutes les précautions requises pour s’assurer que tous les Produits ont été décrits correctement. Néanmoins, il est précisé que :
– les poids, mesures, tailles, et capacités indiqués sur le Site Internet ne sont donnés qu’à titre approximatif ;
– bien que ALDOUS tente de présenter sur le Site Internet les couleurs réelles de ses Produits, les couleurs que le Client voit dépendront de l’écran d’ordinateur utilisé et des configurations d’affichage et ALDOUS ne peut donc garantir que l’affichage de couleur par l’écran corresponde exactement à la couleur des produits que le Client recevra.
Les liens hypertextes présents sur le Site Internet peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de ALDOUS ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de ALDOUS ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l’utilisation de ces sites et sources externes accessibles par ces liens hypertextes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation.
Le Client reconnaît et accepte que les prix des Produits sont susceptibles de varier entre le Site internet et les magasins, et qu’en aucun cas cette différence de prix ne saurait fonder une demande de remboursement ni totale ni partielle des Produits achetés soit sur le Site Internet, soit en magasins.
Dans tous les cas, la responsabilité de ALDOUS ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française, soit du fait du consommateur.
La responsabilité de l’une ou l’autre des parties ne pourra être recherchée si l’exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure, ou d’un cas fortuit, du fait de l’autre partie ou d’un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires, catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.
ALDOUS est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur les Produits proposés sur le Site ou en boutiques physiques, sur les marques, marques de service, marques de forme, dessins et modèles et droits d’auteur associés aux Produits, sur le Site Internet et tous ses éléments, notamment sur l’identité visuelle et graphique, sur son design, sur son ergonomie, ses fonctionnalités, sur les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et sur les noms, sigles, logos, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou utilisés par ALDOUS.
Il est interdit d’utiliser les marques, les images, les dessins et modèles ou tout autre élément sur lequel ALDOUS détiendrait des droits de propriété intellectuelle.
De plus, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le Site Internet et chacun des éléments créés pour ce Site Internet sont la propriété exclusive de ALDOUS, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site Internet. La reproduction de toute page ou contenu dudit Site Internet est soumise à une autorisation préalable écrite de la part de ALDOUS sauf cas de copie privée.
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Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.
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Le Site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française à l’exclusion de toute autre convention internationale applicable y compris la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980.
Toute action judiciaire relative à la conclusion, l’interprétation, l’exécution ou la cessation du présent contrat sera de la compétence du Tribunal du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit conformément aux articles 42 et 46 du Code de procédure civile.
En cas de litige dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, le Client pourra, avant toute action judiciaire, recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends en vue d’un règlement amiable.
Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.
12.1. Intégralité du contrat
Les Parties reconnaissent que le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord conclu entre elles et se substitue à toute offre, disposition ou accord antérieurs, écrits ou verbaux.
12.2. Nullité
Si l’une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales de Vente s’avérait nulle ou inapplicable en vertu d’une loi ou d’un règlement ou à la suite d’une décision exécutoire d’une juridiction ou d’une autorité compétente, les Parties conviennent expressément que le présent contrat ne sera pas affecté par la nullité de la clause précitée
12.3. Renonciation
Le fait pour l’une des Parties de ne pas exiger à un moment quelconque l’exécution stricte par l’autre Partie d’une disposition ou condition quelconque du présent contrat ne sera pas réputé constituer une renonciation définitive à cette disposition ou condition.